Mentions légales
Éditeur du site internet
Le site Flexi-Assist.fr (ci-après « le Site »), accessible aux adresses URL www.flexi-assist.com et www.flexi-assist.fr a été conçu et appartient à :
Nathalie BAS (EI)
Siège social: 526 route de Grasse – 06600 ANTIBES
Numéro de téléphone : 06 66 91 58 06
SIRET : 940 739 675 00012
Date d’immatriculation au RNE : 26/02/2025
Création et hébergement
Conception :
Le Site a été développé par Nathalie BAS (EI), en utilisant le CMS WordPress.
Hébergement du site
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr
SAS au capital de 100 000€
RCS Clermont Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
Politique de confidentialité
La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page.
Droits d’auteurs
Le Site constitue une œuvre originale dont l’éditeur du Site est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de cette marque ou de son logo, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Modification
L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.
Litiges
Le droit applicable est le droit français.
Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers.
L’éditrice n’ayant pas la possibilité d’en vérifier le contenu, elle ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
